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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE
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Transformeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Transformeur
BERTUCAT INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
96609228
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2006

Présentation de la marque Transformeur

Déposée le 1 février 1996 par la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Transformeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BERTUCAT INDUSTRIE domicilié(e) Z.I. LA TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 424 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - France.

La marque Transformeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transformeur est expirée depuis le 1 février 2006.

BERTUCAT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : HOUSSE BOX , LA GRANDE HOUSSE , SACABOX , BAGABOX , TFI Thermo-Formage Industriel


BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - Z.I. LA TUILLIERE, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 317424604


BERTUCAT INDUSTRIE S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Service de Transformation des matières plastiques, à partir de demi-produits, par thermoformage. Chaudronnerie, usinage Service de transformation des matières plastiques à partir de granule, par injection ou tout autre procédé. Service de Transformation des métaux par découpage, emboutissage, usinage, chaudronnerie